CHATEAU DE FONTAGNAC
Présentation de la marque CHATEAU DE FONTAGNAC
Déposée le 4 mai 1993 par MARCHAND JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CHATEAU DE FONTAGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU DE FONTAGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE FONTAGNAC est expirée depuis le 10 avril 2013.
MARCHAND JEAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-41
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2003 n°2241463 - Publication au BOPI 2003-04-10
Inscription le 2 septembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°162538 - Publication au BOPI 1993-09-02
Inscription le 10 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°484872 - Publication au BOPI 2008-11-10
Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25
Inscription le 20 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629687 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-20